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Brevet européen · EP2595508 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2595508
Numéro de demande
EP11741020
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 juil. 2011
Publié
29 mai 2013
Délivré
17 août 2016
Radié
31 juil. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47C 9/02 (2006.01)
A47B 83/02 (2006.01)
Priorité
US 365723 P 19.07.2010
Demande PCT
PCT/US2011/044372 18.07.2011
Publication PCT
WO2012/012337 26.01.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 févr. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.02.2018

  2. 17 août 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.08.2016

Parties

Titulaire

Sico Incorporated

7525 Cahill Road, Edina, MN 55439-2745, US

Inventeur

BRADLEY, James, David

Mound, MN 55364, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.