TEMPORÄRE SCHIENE

Brevet européen · EP2595582 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2595582
Numéro de demande
EP12714613
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mars 2012
Publié
29 mai 2013
Délivré
23 sept. 2015
Radié
31 mars 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 5/058 (2006.01)
Priorité
DE 102011109431 04.08.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/055838 30.03.2012
Publication PCT
WO2013/017298 07.02.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 oct. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.10.2016

  2. 23 sept. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.09.2015

Parties

Titulaire

BSN medical GmbH

Quickbornstrasse 24, 20253 Hamburg, DE

Inventeur

SCHÜTZ, Patrick

21075 Hamburg, DE

JORISSEN, Koen

20253 Hamburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.