TEMPORÄRE SCHIENE
Brevet européen · EP2595583 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2595583
- Numéro de demande
- EP12714616
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mars 2012
- Publié
- 29 mai 2013
- Délivré
- 20 juil. 2016
- Radié
- 31 mars 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 5/058 (2006.01)
- Priorité
- DE 102011109431 04.08.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/055847 30.03.2012
- Publication PCT
- WO2013/017299 07.02.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 oct. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.10.2017
- 20 juil. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.07.2016
Parties
Inventeur
SCHÜTZ, Patrick
21075 Hamburg, DE
JORISSEN, Koen
20253 Hamburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.