VERBESSERTE VERBUNDSTOFFE

Brevet européen · EP2595805 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2595805
Numéro de demande
EP11752100
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 juil. 2011
Publié
29 mai 2013
Délivré
25 janv. 2017
Radié
31 juil. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B32B 17/04 (2006.01)
Priorité
GB 201012134 20.07.2010
GB 201012135 20.07.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/003608 19.07.2011
Publication PCT
WO2012/010293 26.01.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 févr. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.02.2018

  2. 25 janv. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.01.2017

Parties

Titulaire

Hexcel Composites Limited

Ickleton Road, Duxford Cambridgeshire CB22 4QB, GB

Inventeur

WHITER, Mark

Saffron Walden Essex CB11 4AX, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.