DOPPELRITZEL-LENKGETRIEBE
Brevet européen · EP2595854 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2595854
- Numéro de demande
- EP11735788
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 juil. 2011
- Publié
- 29 mai 2013
- Délivré
- 18 juin 2014
- Radié
- 31 juil. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B62D 3/12 (2006.01)B62D 5/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102010027553 19.07.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/003303 04.07.2011
- Publication PCT
- WO2012/010255 26.01.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 févr. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.02.2015
- 18 juin 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.06.2014
Parties
Inventeur
BILMAYER, Roman
FL-9493 Mauren, LI
ECKSTEIN, Ralf
A-6800 Feldkirch, AT
BÜCHEL, Rinaldo
CH-7023 Haldenstein
REISACHER, Steffen
72639 Neuffen, DE
HÄUSSLER, Bernd
89081 Ulm, DE
VOHWINKEL, Kai
73262 Reichenbach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.