VERBESSERUNGEN AN BEHÄLTERN

Brevet européen · EP2595895 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2595895
Numéro de demande
EP11738364
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 juil. 2011
Publié
29 mai 2013
Délivré
3 sept. 2014
Fin de la protection au plus tard
17 juil. 2031
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
B65D 77/22 (2006.01)
B65D 85/73 (2006.01)
Priorité
GB 201012104 19.07.2010
Demande PCT
PCT/US2011/044348 18.07.2011
Publication PCT
WO2012/012325 26.01.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  5. 8 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.08.2022

  6. 10 févr. 2017

    Rectifié

    Titulaire
    Koninkliijke Douwe Egberts B.V., Vleutensevaart 35, 3532 AD Utrecht, Pays-Bas → Koninklijke Douwe Egberts B.V., Vleutensevaart 35, 3532 AD Utrecht, Pays-Bas

    Publié dans Swissreg le 10.02.2017

  7. 8 févr. 2017

    Transféré

    Titulaire
    Kraft Foods R & D, Inc., Three Parkway North, Deerfield, IL 60015, Etats-Unis d'Amérique → Koninkliijke Douwe Egberts B.V., Vleutensevaart 35, 3532 AD Utrecht, Pays-Bas

    Publié dans Swissreg le 08.02.2017

  8. 3 sept. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.09.2014

Parties

Titulaire

Koninklijke Douwe Egberts B.V.

Vleutensevaart 35, 3532 AD Utrecht, NL

Inventeur

YAUK, Kate Aurial

81679 München, DE

CLARK, Jo-Ann

Boat of Garten Inverness Shire PH24 3BT, GB

MASSEY, Ayse Tulay

Banbury Oxfordshire OX16 1AA, GB

HENSON, Sian

West Midlands CV5 8EJ, GB

SCAROLA, Leonard S.

Cary, NC 27519, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.