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Brevet européen · EP2595896 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2595896
- Numéro de demande
- EP11730403
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 juin 2011
- Publié
- 29 mai 2013
- Délivré
- 5 oct. 2016
- Radié
- 27 janv. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 83/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 201020763 07.12.2010GB 201012094 19.07.2010
- Demande PCT
- PCT/GB2011/051167 22.06.2011
- Publication PCT
- WO2012/010859 26.01.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 janv. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.01.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.01.2026
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 4 juin 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 04.06.2019
- 30 août 2017
Transféré
- Titulaire
- 2K Polymer Systems Limited, Venture Crescent, Alfreton, Derbyshire DE55 7RA, Royaume-Uni → MiTek Holdings, Inc., 300 Delaware Avenue, Suite 1704, Wilmington, DE 19801, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 30.08.2017
- 30 août 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 30.08.2017
1 entrée antérieure
- 5 oct. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.10.2016
Parties
Titulaire
Inventeur
Bury Lancashire BL0 9SJ, GB
Nottingham NG14 5DB, GB
Sutton In Ashfield Nottinghamshire NG17 1GQ, GB
Belper Derbyshire DE56 1NU, GB
London W6 0UN, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.