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Brevet européen · EP2595897 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2595897
- Numéro de demande
- EP11730404
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 juin 2011
- Publié
- 29 mai 2013
- Délivré
- 5 oct. 2016
- Radié
- 25 janv. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 83/00 (2006.01)B05C 17/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 201102403 10.02.2011GB 201012094 19.07.2010
- Demande PCT
- PCT/GB2011/051168 22.06.2011
- Publication PCT
- WO2012/010860 26.01.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.01.2023
- 23 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 4 juin 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 04.06.2019
- 30 août 2017
Transféré
- Titulaire
- 2K Polymer Systems Limited, Venture Crescent, Alfreton, Derbyshire DE55 7RA, Royaume-Uni → MiTek Holdings, Inc., 300 Delaware Avenue, Suite 1704, Wilmington, DE 19801, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 30.08.2017
- 30 août 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 30.08.2017
- 5 oct. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.10.2016
Parties
Titulaire
Inventeur
Bury Lancashire BL0 9SJ, GB
Nottinghamshire NG17 1GQ, GB
Belper Derbyshire DE56 1NU, GB
Alfreton Derbyshire DE55 2EW, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.