CLINKER SULFO-BÉLITIQUE DOPÉ EN FER
Brevet européen · EP2595935 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2595935
- Numéro de demande
- EP11754706
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 juil. 2011
- Publié
- 29 mai 2013
- Délivré
- 2 avr. 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 19 juil. 2031
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- C04B 7/32 (2006.01)C04B 7/345 (2006.01)C04B 28/02 (2006.01)C04B 28/06 (2006.01)
- Priorité
- FR 1055926 21.07.2010
- Demande PCT
- PCT/FR2011/051744 20.07.2011
- Publication PCT
- WO2012/010800 26.01.2012
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 18 juin 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève → GERMAIN ET MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 18.06.2021
- 23 mai 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 23.05.2014
- 2 avr. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.04.2014
Parties
Mandataire
Inventeur
F-38500 Voiron, FR
F-38300 Bourgoin-jallieu, FR
F-69006 Lyon, FR
F-62720 Wierre Effroy, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.