HAFTFESTER MONOMERARMER PU-SCHAUM
Brevet européen · EP2596036 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2596036
- Numéro de demande
- EP11730936
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 29 juin 2011
- Publié
- 29 mai 2013
- Délivré
- 23 mai 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 28 juin 2031
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- C08G 18/10 (2006.01)C08G 18/12 (2006.01)C08G 18/40 (2006.01)C08G 18/76 (2006.01)C08J 9/14 (2006.01)
- Priorité
- DE 102010038355 23.07.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/060877 29.06.2011
- Publication PCT
- WO2012/010389 26.01.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 25 mai 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 25.05.2022
- 23 mai 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.05.2018
Parties
Inventeur
41542 Dormagen, DE
40724 Hilden, DE
40822 Mettmann, DE
41515 Grevenbroich, DE
40789 Monheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.