HAFTFESTER MONOMERARMER PU-SCHAUM

Brevet européen · EP2596036 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2596036
Numéro de demande
EP11730936
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
29 juin 2011
Publié
29 mai 2013
Délivré
23 mai 2018
Fin de la protection au plus tard
28 juin 2031
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
C08G 18/10 (2006.01)
C08G 18/12 (2006.01)
C08G 18/40 (2006.01)
C08G 18/76 (2006.01)
C08J 9/14 (2006.01)
Priorité
DE 102010038355 23.07.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/060877 29.06.2011
Publication PCT
WO2012/010389 26.01.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  5. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  6. 25 mai 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.05.2022

  7. 23 mai 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.05.2018

Parties

Inventeur

FRANKEN, Uwe

41542 Dormagen, DE

KREBS, Michael

40724 Hilden, DE

LOHR, Christoph

40822 Mettmann, DE

SEBESTIAN, Milan

41515 Grevenbroich, DE

KOLENDA, Felicitas

40789 Monheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.