ALLIAGE MÉTALLIQUE AMORPHE
Brevet européen · EP2596141 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2596141
- Numéro de demande
- EP11749514
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 juil. 2011
- Publié
- 29 mai 2013
- Délivré
- 12 nov. 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 11 juil. 2031
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- C22C 1/00 (2006.01)C22C 33/00 (2006.01)C22C 45/00 (2006.01)C22C 45/04 (2006.01)F16F 1/02 (2006.01)C22C 19/07 (2006.01)C22C 38/00 (2006.01)C22C 45/02 (2006.01)
- Priorité
- EP 10356022 21.07.2010
- Demande PCT
- PCT/IB2011/001644 12.07.2011
- Publication PCT
- WO2012/010940 26.01.2012
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 5 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 05.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 9 déc. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève → MOINAS & SAVOYE SARL, 27, rue de la Croix d'Or, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 09.12.2022
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 6 déc. 2018
Adresse modifiée
- Mandataire
- Moinas & Savoye SARL, 42, rue Plantamour, 1201 Genève → MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 06.12.2018
- 15 janv. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Moinas & Savoye SARL, 42, rue Plantamour, 1201 Genève
Publié dans Swissreg le 15.01.2015
1 entrée antérieure
- 12 nov. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.11.2014
Parties
Inventeur
Salamieh, Hama, SY
F-38700 La Tronche, FR
CH-2712 Le Fuet
F-38610 Gières, FR
CH-2830 Courrendlin
F-38700 La Tronche, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.