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Brevet européen · EP2596187 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2596187
Numéro de demande
EP11803956
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 avr. 2011
Publié
29 mai 2013
Délivré
28 nov. 2018
Radié
30 avr. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04H 12/20 (2006.01)
Priorité
US 890565 24.09.2010
US 363620 P 12.07.2010
US 361900 P 06.07.2010
Demande PCT
PCT/US2011/033283 20.04.2011
Publication PCT
WO2012/005792 12.01.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 nov. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.11.2019

  2. 28 nov. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.11.2018

Parties

Titulaire

ATC IP LLC

116 Huntingdon Avenue, Boston, MA 02116, US

Inventeur

YOU, Hanming

Carrollton, Texas 75007, US

REYES, Jaime

Grapevine, Texas 76051, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.