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Brevet européen · EP2596253 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2596253
Numéro de demande
EP11727281
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 juin 2011
Publié
29 mai 2013
Délivré
1 juil. 2020
Radié
22 janv. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16B 19/10 (2006.01)
F16B 37/06 (2006.01)
Priorité
GB 201012298 22.07.2010
Demande PCT
PCT/GB2011/051107 14.06.2011
Publication PCT
WO2012/010858 26.01.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 janv. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.01.2022

  2. 1 juil. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.07.2020

Parties

Inventeur

BREWER, Jonathan

Dunstable, Bedfordshire LU6 3JH, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.