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Brevet européen · EP2596270 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2596270
- Numéro de demande
- EP11734148
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 juil. 2011
- Publié
- 29 mai 2013
- Délivré
- 24 févr. 2021
- Radié
- 23 févr. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16L 7/00 (2006.01)H02G 1/08 (2006.01)G02B 6/44 (2006.01)F17D 1/04 (2006.01)F16L 39/00 (2006.01)H02G 9/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 102010031978 22.07.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/062626 22.07.2011
- Publication PCT
- WO2012/010689 26.01.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 févr. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 26.02.2022
- 5 janv. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 05.01.2022
- 24 févr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.02.2021
Parties
Inventeur
MAIER, Fabian
67368 Westheim, DE
BÜSSELMANN, Norbert
26919 Brake, DE
SCHNIER, Gerold
27801 Dötlingen-Klattenhof, DE
HARMS, Reimo
26209 Hatten, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.