PROCEDE D'ESTIMATION DE LA QUANTITE D'ENTITES DEPOSEES SUR DES MICROPARTICULES EN SUSPENSION DANS UNE SOLUTION, DISPOSITIF ASSOCIE ET UTILISATION DE CE DISPOSITIF

Brevet européen · EP2596338 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2596338
Numéro de demande
EP11746653
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 juil. 2011
Publié
29 mai 2013
Délivré
1 avr. 2020
Radié
31 juil. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 21/85 (2006.01)
Priorité
FR 1003080 22.07.2010
Demande PCT
PCT/IB2011/053276 22.07.2011
Publication PCT
WO2012/011080 26.01.2012
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.02.2021

  2. 1 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.04.2020

Parties

Titulaire

SANOFI PASTEUR

Sanofi Pasteur

2, avenue Pont Pasteur, 69007 Lyon Cedex, FR

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

Commissariat à l'Énergie Atomique et aux Énergies Alternatives

25, Rue Leblanc Bâtiment "Le Ponant D", 75015 Paris, FR

Inventeur

VALENTIN, Christian

F-69008 Lyon, FR

POHER, Vincent

62340 Guines, FR

FANTONI, Frédéric

F-38100 Grenoble, FR

RONZON, Frédéric

F-69610 Montromant, FR

MOURIER, Véronique

F-38430 Saint de Morians, FR

PELTIE, Philippe

F-38760 Saint Paul De Varces, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.