SYSTEME UND VERFAHREN ZUR BEREITSTELLUNG EINES LICHTBOGENS UND/ODER EINES ERDUNGSSCHUTZES FÜR VERTEILTE ERZEUGUNGSQUELLEN

Brevet européen · EP2596560 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2596560
Numéro de demande
EP11749030
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juil. 2011
Publié
29 mai 2013
Délivré
1 oct. 2014
Fin de la protection au plus tard
19 juil. 2031
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
H02H 1/00 (2006.01)
H02H 3/16 (2006.01)
Priorité
US 201113185549 19.07.2011
US 365982 P 20.07.2010
Demande PCT
PCT/US2011/044611 20.07.2011
Publication PCT
WO2012/012486 26.01.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 14.10.2026

  2. 6 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 06.10.2025

  3. 7 oct. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2024 → 31.07.2025

    Publié dans Swissreg le 07.10.2024

  4. 23 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.10.2023

  5. 13 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.10.2022

  6. 22 oct. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich

    Publié dans Swissreg le 22.10.2014

  7. 1 oct. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.10.2014

Parties

Titulaire

Siemens Industry, Inc.

3333 Old Milton Parkway, Alpharetta, GA 30005-4437, US

Mandataire

Siemens Schweiz AG

Intellectual Property Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich

Inventeur

DEBOER, John

Denver Colorado 80209, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.