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Brevet européen · EP2596674 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2596674
Numéro de demande
EP11730813
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 juin 2011
Publié
29 mai 2013
Délivré
27 mai 2020
Radié
30 juin 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04W 76/10 (2018.01)
H04W 88/04 (2009.01)
H04W 88/06 (2009.01)
Priorité
US 841530 22.07.2010
Demande PCT
PCT/US2011/041798 24.06.2011
Publication PCT
WO2012/012095 26.01.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2021

  2. 27 mai 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.05.2020

Parties

Inventeur

VAN NESS, Eric

Macedon New York 14502, US

BEGHINI, Kenneth P.

Hilton New York 14468, US

HINTERBERGER, David

Fairport New York 14450, US

MARTZ, Donald R.

Webster New York 14580, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.