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Brevet européen · EP2596674 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2596674
- Numéro de demande
- EP11730813
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juin 2011
- Publié
- 29 mai 2013
- Délivré
- 27 mai 2020
- Radié
- 30 juin 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04W 76/10 (2018.01)H04W 88/04 (2009.01)H04W 88/06 (2009.01)
- Priorité
- US 841530 22.07.2010
- Demande PCT
- PCT/US2011/041798 24.06.2011
- Publication PCT
- WO2012/012095 26.01.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 janv. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.01.2021
- 27 mai 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.05.2020
Parties
Inventeur
VAN NESS, Eric
Macedon New York 14502, US
BEGHINI, Kenneth P.
Hilton New York 14468, US
HINTERBERGER, David
Fairport New York 14450, US
MARTZ, Donald R.
Webster New York 14580, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.