Vertikutiergerät

Brevet européen · EP2596692 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2596692
Numéro de demande
EP12193806
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 nov. 2012
Publié
29 mai 2013
Délivré
7 janv. 2015
Fin de la protection au plus tard
21 nov. 2032
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A01B 45/02 (2006.01)
A01G 1/12 (2006.01)
Priorité
BE 201100683 23.11.2011
Langue du dépôt
néerlandais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 7 janv. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.01.2015

Parties

Titulaire

Eliet NV

Zwevegemstraat 136, 8553 Otegem, BE

Inventeur

Lietaer, Frederic

8553 Otegem, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.