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Brevet européen · EP2596703 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2596703
- Numéro de demande
- EP11809576
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 juil. 2011
- Publié
- 29 mai 2013
- Délivré
- 28 déc. 2016
- Radié
- 31 juil. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A23L 2/00 (2006.01)A23L 2/38 (2006.01)A23L 31/00 (2016.01)
- Priorité
- JP 2011088319 12.04.2011JP 2010164981 22.07.2010
- Demande PCT
- PCT/JP2011/065775 11.07.2011
- Publication PCT
- WO2012/011402 26.01.2012
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 févr. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.02.2018
- 28 déc. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.12.2016
Parties
Titulaire
Inventeur
HORIGUCHI, Masaya
Noda-shi, Chiba 278-8601, JP
NAKAHARA, Takeharu
Noda-shi, Chiba 278-8601, JP
AOYAMA, Kenji
Noda-shi, Chiba 278-8601, JP
WATANABE, Takehiko
Souka-shi, Saitama 340-0002, JP
KOBAYASHI, Yasuyuki
Souka-shi, Saitama 340-0002, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.