STÜTZE

Brevet européen · EP2596711 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2596711
Numéro de demande
EP11809720
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 juil. 2011
Publié
29 mai 2013
Délivré
16 janv. 2019
Fin de la protection au plus tard
21 juil. 2031
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
A61F 5/02 (2006.01)
A61F 13/14 (2006.01)
A41D 13/05 (2006.01)
D04B 21/20 (2006.01)
Priorité
JP 2010166029 23.07.2010
Demande PCT
PCT/JP2011/066653 22.07.2011
Publication PCT
WO2012/011550 26.01.2012
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  5. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  6. 29 mars 2022

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 29.03.2022

  7. 13 févr. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 13.02.2019

  8. 16 janv. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.01.2019

Parties

Titulaire

KOWA COMPANY, LTD.

Kowa Company Ltd.

6-29, Nishiki 3-chome, Naka-ku Nagoya-shi Aichi 460-8625, JP

Mandataire

Schaad, Balass, Menzl & Partner AG

Schaad Balass Menzl & Partner AG Patent- und Markenanwälte

Bellerivestrasse 20 Postfach, 8034 Zürich

Inventeur

MATSUO Kazuhiko

Tokyo 103-8433, JP

OJIMA , Hitoshi

Osaka-shi Osaka 540-6591, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.