Elément de nettoyage de conduites

Brevet européen · EP2596875 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2596875
Numéro de demande
EP12193834
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 nov. 2012
Publié
29 mai 2013
Délivré
8 mai 2019
Radié
23 juin 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B08B 9/055 (2006.01)
B08B 9/043 (2006.01)
Priorité
CH 18692011 22.11.2011
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.06.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.06.2026

  2. 20 mars 2026

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    BOVARD SA Neuchâtel Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel → BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 20.03.2026

  3. 9 févr. 2026

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → BOVARD SA Neuchâtel Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 09.02.2026

  4. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  5. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  6. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  7. 12 juin 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 12.06.2019

  8. 8 mai 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.05.2019

Parties

Titulaire

Reinhart Hydrocleaning SA

Rue de la Croix 29, 2822 Courroux

Mandataire

BOVARD SA Neuchâtel

2000 Neuchâtel

Inventeur

Reinhart, Roland

1912 Leytron

Reinhart, Robert

2827 Mervelier

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.