ZAHNRADSCHLEIFMASCHINE

Brevet européen · EP2596892 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2596892
Numéro de demande
EP11809566
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juil. 2011
Publié
29 mai 2013
Délivré
10 juin 2020
Radié
31 juil. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23F 1/02 (2006.01)
B23F 23/00 (2006.01)
B23F 23/10 (2006.01)
Priorité
JP 2010162428 20.07.2010
Demande PCT
PCT/JP2011/065533 07.07.2011
Publication PCT
WO2012/011392 26.01.2012
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.02.2021

  2. 10 juin 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.06.2020

Parties

Titulaire

Mitsubishi Heavy Industries Machine Tool Co., Ltd.

130, Rokujizo, Ritto-shi,, Shiga, 520-3080, JP

Inventeur

OTSUKI, Naohiro

Tokyo 108-8215, JP

MASUO, Koichi

Tokyo 108-8215, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.