Beleuchtbares Bauteil
Brevet européen · EP2596991 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2596991
- Numéro de demande
- EP13155785
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 févr. 2011
- Publié
- 29 mai 2013
- Délivré
- 16 avr. 2014
- Radié
- 28 févr. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60Q 1/32 (2006.01)B60R 13/04 (2006.01)
- Priorité
- CH 2322010 25.02.2010
- Divisionnaire de
- EP11704398
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 sept. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.09.2018
- 28 mai 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 28.05.2014
- 16 avr. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.04.2014
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.