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Brevet européen · EP2597010 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2597010
- Numéro de demande
- EP12193385
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 nov. 2012
- Publié
- 29 mai 2013
- Délivré
- 18 avr. 2018
- Radié
- 30 nov. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B62B 3/14 (2006.01)
- Priorité
- DE 102011055675 24.11.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juin 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.06.2019
- 18 avr. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.04.2018
Parties
Inventeur
Bannert, Jürgen
89340 Leipheim, DE
Pech, Marco
89312 Günzburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.