Cellule pour la mesure de la perméabilité de bouchons

Brevet européen · EP2597048 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2597048
Numéro de demande
EP12193825
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 nov. 2012
Publié
29 mai 2013
Délivré
7 août 2019
Fin de la protection au plus tard
21 nov. 2032
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B65D 39/00 (2006.01)
G01M 3/02 (2006.01)
G01M 3/28 (2006.01)
G01N 15/08 (2006.01)
Priorité
FR 1160701 23.11.2011
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 29 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 25 sept. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex

    Publié dans Swissreg le 25.09.2019

  6. 7 août 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.08.2019

Parties

Titulaire

DIAM BOUCHAGE

Espace Tech Ulrich, 66400 Ceret, FR

Mandataire

Kirker & Cie SA

Kirker & Cie S.A.

122, rue de Genève Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex

Inventeur

Bosch, Philippe

66100 Amélie les Bains Palalda, FR

Rabiot, Dominique

66300 SAINT JEAN LASSEILLE, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.