Cylindre de serrure de sûreté
Brevet européen · EP2597230 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2597230
- Numéro de demande
- EP12193138
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 nov. 2012
- Publié
- 29 mai 2013
- Délivré
- 6 août 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 18 nov. 2032
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- E05B 9/10 (2006.01)E05B 27/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 1160823 25.11.2011
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 6 août 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.08.2014
Parties
Inventeur
Chanel, Frédéric C/O Assa Abloy Aube Anjou
F10300 Sainte-Savine, FR
Julien, Hervé
F10100 Romilly sur Seine, FR
Robin, Hervé
F10420 Les Noes Pres Troyes, FR
Mutter, Willy
F10410 Saint Parres aux Tertres, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.