Compteur de fluide, en particulier d'eau

Brevet européen · EP2597435 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2597435
Numéro de demande
EP11306554
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 nov. 2011
Publié
29 mai 2013
Délivré
30 oct. 2019
Radié
21 sept. 2022
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
G01F 15/00 (2006.01)
G01F 15/06 (2006.01)
G01F 15/14 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.09.2022

  2. 17 juin 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2020

  3. 30 oct. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.10.2019

Parties

Titulaire

Itron Global SARL

2111 North Molter Road, Liberty Lake WA 99019, US

Inventeur

Renoud, Anthony

01290 Saint Andre D'Huiriat, FR

Bulteau, Serge

69840 Julienas, FR

Schwenter, Sébastien

69460 Odenas, FR

Bottner, Michel

71850 Charnay les Macon, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.