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Brevet européen · EP2597439 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2597439
- Numéro de demande
- EP12190818
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 oct. 2012
- Publié
- 29 mai 2013
- Délivré
- 6 déc. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 30 oct. 2032
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- G01J 5/0818 (2022.01)G01J 5/0803 (2022.01)G01J 5/0875 (2022.01)G01J 5/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 202011105285 U 02.09.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 21 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 21.11.2024
- 16 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 16.10.2024
- 6 déc. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.12.2023
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.