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Brevet européen · EP2597443 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2597443
Numéro de demande
EP11809465
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 janv. 2011
Publié
29 mai 2013
Délivré
14 mars 2018
Radié
31 janv. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01L 19/10 (2006.01)
G01D 13/22 (2006.01)
G01L 7/04 (2006.01)
Priorité
JP 2010165872 23.07.2010
Demande PCT
PCT/JP2011/051349 25.01.2011
Publication PCT
WO2012/011291 26.01.2012
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 août 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.08.2019

  2. 14 mars 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.03.2018

Parties

Inventeur

YAMAUCHI, Takeshi

Koganei-shi Tokyo 184-8533, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.