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Brevet européen · EP2597483 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2597483
Numéro de demande
EP11190783
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 nov. 2011
Publié
29 mai 2013
Délivré
29 mars 2017
Fin de la protection au plus tard
24 nov. 2031
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G01C 3/08 (2006.01)
G01S 7/486 (2006.01)
G01S 17/10 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 22 sept. 2021

    Rectifié

    Titulaire
    Vectronix AG, Max-Schmidheiny-Strasse 202, 9435 Heerbrugg → Vectronix AG, Max Schmidheiny-Strasse 202, 9435 Heerbrugg

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  6. 29 mars 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.03.2017

Parties

Titulaire

Safran Vectronix AG

Vectronix AG

Max Schmidheiny-Strasse 202, 9435 Heerbrugg

Inventeur

Giacotto, Luca

9434 Au

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.