Spannungsregelung

Brevet européen · EP2597547 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2597547
Numéro de demande
EP11275146
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 nov. 2011
Publié
29 mai 2013
Délivré
3 janv. 2018
Radié
30 nov. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 1/32 (2006.01)
G06F 11/07 (2006.01)
G06F 11/10 (2006.01)
G06F 11/14 (2006.01)
G06F 11/16 (2006.01)
G11C 5/14 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 déc. 2022

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l, Rue du Cendrier 15, CP 1489, 1201 Genève → Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich

    Publié dans Swissreg le 02.12.2022

  2. 23 juin 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2021

  3. 9 janv. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l, Rue du Cendrier 15, CP 1489, 1201 Genève

    Publié dans Swissreg le 09.01.2018

  4. 3 janv. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.01.2018

Parties

Titulaire

Astrium Limited

Gunnels Wood Road, Stevenage, Hertfordshire SG1 2AS, GB

Mandataire

Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l.

Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich

Inventeur

Franklin, John David Frank

Stevenage, Hertfordshire SG1 2AS, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.