Verbesserte Struktur einer Patch-Antenne für Möbel

Brevet européen · EP2597593 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2597593
Numéro de demande
EP11306545
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 nov. 2011
Publié
29 mai 2013
Délivré
7 sept. 2016
Radié
30 nov. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06K 7/00 (2006.01)
G06K 7/10 (2006.01)
H01Q 9/04 (2006.01)
H01Q 9/40 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.06.2017

  2. 7 sept. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.09.2016

Parties

Titulaire

HMY Group

50 route d'Auxerre, 89470 Moneteau, FR

Inventeur

Lognon, Laurent

89000 Saint Georges sur Baulche, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.