Temperaturabhängiger Schalter
Brevet européen · EP2597661 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2597661
- Numéro de demande
- EP12191832
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 nov. 2012
- Publié
- 29 mai 2013
- Délivré
- 18 mai 2016
- Radié
- 30 nov. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01H 1/58 (2006.01)H01H 37/54 (2006.01)
- Priorité
- DE 102011119633 22.11.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juin 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.06.2017
- 15 juin 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Rentsch Partner AG, Fraumünsterstrasse 9, Postfach 2441, 8022 Zürich
Publié dans Swissreg le 15.06.2016
- 18 mai 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.05.2016
Parties
Inventeur
Hofsaess, Marcel P.
99706 Sondershausen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.