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Brevet européen · EP2597734 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2597734
Numéro de demande
EP11828421
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 sept. 2011
Publié
29 mai 2013
Délivré
12 avr. 2017
Radié
30 sept. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 35/04 (2006.01)
B60R 16/027 (2006.01)
B62D 1/04 (2006.01)
Priorité
JP 2010215401 27.09.2010
Demande PCT
PCT/JP2011/005435 27.09.2011
Publication PCT
WO2012/042855 05.04.2012
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 avr. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.04.2018

  2. 12 avr. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.04.2017

Parties

Titulaire

The Furukawa Electric Co., Ltd

The Furukawa Electric Co., Ltd.

2-2-3, Marunouchi Chiyoda-ku, Tokyo 100-8322, JP

Furukawa Automotive Systems Inc.

1000 Amago Koura-cho, Inukami-gun, Shiga 522-0242, JP

Inventeur

KAMIYA, Kazutaka

Inukami-gun Shiga 522-0242, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.