MAHLEN VON KAFFEEBOHNEN
Brevet européen · EP2597961 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2597961
- Numéro de demande
- EP11736355
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juil. 2011
- Publié
- 5 juin 2013
- Délivré
- 30 avr. 2025
- Radié
- 24 févr. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A23F 5/08 (2006.01)A47J 42/32 (2006.01)B02C 4/06 (2006.01)B02C 4/44 (2006.01)
- Priorité
- EP 10171084 28.07.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/062717 25.07.2011
- Publication PCT
- WO2012/013620 02.02.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.03.2026
- 24 févr. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.02.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.02.2026
- 30 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.04.2025
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.