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Brevet européen · EP2598245 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2598245
- Numéro de demande
- EP11776509
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 juil. 2011
- Publié
- 5 juin 2013
- Délivré
- 26 juin 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 26 juil. 2031
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- B01L 3/00 (2006.01)
- Priorité
- US 367993 P 27.07.2010
- Demande PCT
- PCT/IB2011/001735 27.07.2011
- Publication PCT
- WO2012/014047 02.02.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 26 juin 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.06.2019
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.