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Brevet européen · EP2598263 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2598263
Numéro de demande
EP11808313
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 juil. 2011
Publié
5 juin 2013
Délivré
9 janv. 2019
Radié
31 juil. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B21B 31/02 (2006.01)
F16C 29/02 (2006.01)
Priorité
US 367665 P 26.07.2010
Demande PCT
PCT/IB2011/002473 26.07.2011
Publication PCT
WO2012/020315 16.02.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 févr. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.02.2020

  2. 9 janv. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.01.2019

Parties

Titulaire

Corts Engineering GmbH & Co. KG

Industriestrasse 30, 42859 Remscheid, DE

Inventeur

CORTS, Jochen

D-42853 Remscheid, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.