REIBUNGSKERNBREMSE
Brevet européen · EP2598340 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2598340
- Numéro de demande
- EP11726614
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 juin 2011
- Publié
- 5 juin 2013
- Délivré
- 3 déc. 2014
- Radié
- 30 juin 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B41J 15/04 (2006.01)B41J 15/16 (2006.01)
- Priorité
- US 845865 29.07.2010
- Demande PCT
- PCT/US2011/039795 09.06.2011
- Publication PCT
- WO2012/015537 02.02.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 janv. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.01.2016
- 3 déc. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.12.2014
Parties
Inventeur
SUVA, Alan, J.
Milwaukee WI 53202, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.