EMBOUT ET RECIPIENT DE DISTRIBUTION DE LIQUIDE

Brevet européen · EP2598409 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2598409
Numéro de demande
EP11752268
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 juil. 2011
Publié
5 juin 2013
Délivré
14 mars 2018
Radié
31 juil. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 47/20 (2006.01)
B65D 81/24 (2006.01)
Priorité
FR 1056351 30.07.2010
Demande PCT
PCT/FR2011/051765 21.07.2011
Publication PCT
WO2012/013894 02.02.2012
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 févr. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.02.2019

  2. 14 mars 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.03.2018

Parties

Titulaire

NEMERA LA VERPILLIERE

20 Avenue de la Gare, 38290 La Verpillière, FR

Inventeur

DECOCK, Thierry

F-69002 Lyon, FR

GREVIN, Guillaume

F-38080 L'isle D'abeau, FR

JULIA, Xavier

F-38090 Villefontaine, FR

PAINCHAUD, Gaëtan

F-69340 Francheville, FR

RIMLINGER, Thierry

F-38080 L'isle D'abeau, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.