VITRAGE
Brevet européen · EP2598455 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2598455
- Numéro de demande
- EP11754708
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 juil. 2011
- Publié
- 5 juin 2013
- Délivré
- 10 sept. 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 19 juil. 2031
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- C03C 17/34 (2006.01)
- Priorité
- FR 1056218 28.07.2010
- Demande PCT
- PCT/FR2011/051749 20.07.2011
- Publication PCT
- WO2012/022876 23.02.2012
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 23 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 12 nov. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex
Publié dans Swissreg le 12.11.2014
- 10 sept. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.09.2014
Parties
Titulaire
92400 Courbevoie, FR
Inventeur
F-75009 Paris, FR
F-91120 Palaiseau, FR
F-78320 Le Mesnil Saint Denis, FR
F-75012 Paris, FR
F-60280 Margny Les Compiegne, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.