KERAMIK

Brevet européen · EP2598462 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2598462
Numéro de demande
EP11738788
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 juil. 2011
Publié
5 juin 2013
Délivré
5 juil. 2017
Fin de la protection au plus tard
18 juil. 2031
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
C04B 35/26 (2006.01)
C04B 35/462 (2006.01)
C04B 35/475 (2006.01)
H01L 41/43 (2013.01)
H01L 41/187 (2006.01)
Priorité
GB 201100696 17.01.2011
GB 201012637 28.07.2010
Demande PCT
PCT/GB2011/051356 19.07.2011
Publication PCT
WO2012/013956 02.02.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  5. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  6. 5 juil. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.07.2017

Parties

Inventeur

BELL, Andrew, John

Leeds Yorkshire LS2 9JT, GB

COMYN, Timothy

Huddersfield HD1 3BD, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.