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Brevet européen · EP2598566 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2598566
- Numéro de demande
- EP11776339
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juil. 2011
- Publié
- 5 juin 2013
- Délivré
- 5 oct. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 27 juil. 2031
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- C08K 9/08 (2006.01)C09C 1/02 (2006.01)C08K 3/26 (2006.01)
- Priorité
- EP 10007960 30.07.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/003774 28.07.2011
- Publication PCT
- WO2012/019711 16.02.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 20 mars 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel → BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 20.03.2026
- 9 févr. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → BOVARD SA Neuchâtel Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 09.02.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 7 mars 2022
Transféré
- Titulaire
- Schaefer Kalk GmbH & Co. KG, Louise-Seher-Strasse 6, 65582 Diez, Allemagne → Omya International AG, Baslerstrasse 42, 4665 Oftringen
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 07.03.2022
1 entrée antérieure
- 5 oct. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.10.2016
Parties
Mandataire
Inventeur
01239 Dresden, DE
65624 Altendiez, DE
47495 Rheinberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.