POLYMERPIGMENTSYSTEME UND VERFAHREN

Brevet européen · EP2598587 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2598587
Numéro de demande
EP11813236
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juil. 2011
Publié
5 juin 2013
Délivré
19 déc. 2018
Radié
31 juil. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09D 11/02 (2014.01)
B41M 1/00 (2006.01)
Priorité
US 400598 P 30.07.2010
Demande PCT
PCT/US2011/045861 29.07.2011
Publication PCT
WO2012/016125 02.02.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 févr. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.02.2020

  2. 19 déc. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.12.2018

Parties

Inventeur

CLARKE, Heather, E.

Lancaster MA 01523, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.