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Brevet européen · EP2598591 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2598591
- Numéro de demande
- EP11730919
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juil. 2011
- Publié
- 5 juin 2013
- Délivré
- 6 sept. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 7 juil. 2031
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- C09J 7/00 (2006.01)A44B 18/00 (2006.01)B81B 1/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102010032855 30.07.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/003426 08.07.2011
- Publication PCT
- WO2012/013290 02.02.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 6 sept. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.09.2017
- 6 sept. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 06.09.2017
Parties
Inventeur
TUMA, Jan
71083 Herrenberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.