STRUCTURE DE SÉCURITÉ INCORPORANT DES COMPOSITIONS PHOSPHORESCENTE ET FLUORESCENTE
Brevet européen · EP2598693 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2598693
- Numéro de demande
- EP11749537
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juil. 2011
- Publié
- 5 juin 2013
- Délivré
- 30 sept. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 25 juil. 2031
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- D21H 21/40 (2006.01)D21H 21/42 (2006.01)G07D 7/12 (2016.01)D21H 21/48 (2006.01)B42D 25/29 (2014.01)G07D 7/1205 (2016.01)
- Priorité
- FR 1056284 29.07.2010
- Demande PCT
- PCT/IB2011/053323 26.07.2011
- Publication PCT
- WO2012/014151 02.02.2012
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 30 sept. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.09.2020
Parties
Inventeur
ROSSET, Henri
F-38730 Le Pin, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.