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Brevet européen · EP2598781 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2598781
Numéro de demande
EP10748012
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 août 2010
Publié
5 juin 2013
Délivré
5 juin 2019
Radié
31 août 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 11/07 (2006.01)
F16K 35/04 (2006.01)
F16K 35/06 (2006.01)
Priorité
US 369313 P 30.07.2010
Demande PCT
PCT/US2010/045844 18.08.2010
Publication PCT
WO2012/015445 02.02.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mars 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.03.2020

  2. 5 juin 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.06.2019

Parties

Inventeur

KORMANIK, Christopher Riordan

Carnesville Georgia 30521, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.