ELEMENT DE MEMOIRE MAGNETIQUE

Brevet européen · EP2599085 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2599085
Numéro de demande
EP11749248
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 juil. 2011
Publié
5 juin 2013
Délivré
26 avr. 2017
Radié
31 juil. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G11C 11/16 (2006.01)
Priorité
FR 1003123 26.07.2010
Demande PCT
PCT/IB2011/053258 21.07.2011
Publication PCT
WO2012/014131 02.02.2012
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 févr. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.02.2018

  2. 26 avr. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.04.2017

Parties

Titulaire

Centre National de la Recherche Scientifique

3, rue Michel-Ange, 75016 Paris, FR

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

Commissariat à l'Énergie Atomique et aux Énergies Alternatives

25, Rue Leblanc Bâtiment "Le Ponant D", 75015 Paris, FR

UNIVERSITE GRENOBLE ALPES

Université Grenoble Alpes

621 Avenue Centrale, 38400 Saint-Martin-d'Hères, FR

Institut Català De Nanotecnologia (ICN)

Campus UAB, 08193 Bellaterra, ES

Institució Catalana de Recerca i Estudis Avançats

Passeig Lluís Companys, 23, 08010 Barcelona, ES

Inventeur

GAUDIN, Gilles, Louis

F-38700 Le Sappey, FR

MIRON, Ioan Mihai

E-08301 Mataro, ES

GAMBARDELLA, Pietro

E-08197 Sant Cugat Del Valles, ES

SCHUHL, Alain

F-38000 Grenoble, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.