Machine de fenaison

Brevet européen · EP2599376 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2599376
Numéro de demande
EP12193159
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 nov. 2012
Publié
5 juin 2013
Délivré
21 oct. 2015
Radié
30 nov. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01D 78/10 (2006.01)
A01D 80/00 (2006.01)
A01D 78/12 (2006.01)
Priorité
FR 1160945 30.11.2011
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juin 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.06.2016

  2. 21 oct. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.10.2015

Parties

Titulaire

Kuhn S.A.

KUHN S.A.

4, Impasse des Fabriques, 67700 Saverne, FR

Inventeur

Speich, Cédric

67500 Haguenau, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.