Solution parfumante stabilisée vis-à-vis des rayons ultraviolets

Brevet européen · EP2599472 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2599472
Numéro de demande
EP12176642
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juil. 2012
Publié
5 juin 2013
Délivré
2 nov. 2016
Radié
31 juil. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 8/34 (2006.01)
A61K 8/35 (2006.01)
A61K 8/37 (2006.01)
A61K 8/92 (2006.01)
A61Q 13/00 (2006.01)
A61K 8/891 (2006.01)
Priorité
FR 1156642 21.07.2011
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 févr. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.02.2018

  2. 2 nov. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.11.2016

Parties

Titulaire

LVMH Recherche

LvmH Recherche

185 avenue de Verdun, 45800 Saint-Jean De Braye, FR

Inventeur

Germaneau, Sylvie

45800 Saint Jean de Braye, FR

Alard, Valérie

45000 Orleans, FR

Perrier, Eric

38138 Les Cotes d'Arey, FR

Guyot, Maud

45110 Châteauneuf sur Loire, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.