Nabe mit Sperrklinken

Brevet européen · EP2599643 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2599643
Numéro de demande
EP11191096
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 nov. 2011
Publié
5 juin 2013
Délivré
11 nov. 2015
Radié
30 nov. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60B 27/02 (2006.01)
F16D 41/36 (2006.01)
//F16D 27/01 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juin 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.06.2016

  2. 11 nov. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.11.2015

Parties

Inventeur

Lin, Wen-Hwa

43865 Taichung City, TW

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.